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Marques déposées par monsieur Pascal CHEVALIER
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ECO-CAPS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECO-CAPS
M. Pascal CHEVALIER

Numéro de dépôt :
4268496
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2026
ECO-CAPS de Pascal CHEVALIER

Présentation de la marque ECO-CAPS

Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par monsieur Pascal CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECO-CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Pascal CHEVALIER domicilié(e) 6 RUE du grand Chêne - 78830 - BONNELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCOSMETHIC, M. Pascal CHEVALIER domicilié(e) 6 RUE du grand Chêne - 78830 - BONNELLES - France.

La marque ECO-CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-CAPS arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

Pascal CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : BEE ETHIC


M. Pascal CHEVALIER - 6 RUE du grand Chêne - 78830 - BONNELLES - France


BIOCOSMETHIC, M. Pascal CHEVALIER - 6 RUE du grand Chêne - 78830 - BONNELLES - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ;

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires .